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En cas de sorties, l’assurance pour les élèves est-elle obligatoire ?

dimanche 1er mai 2011

Sorties scolaires et assurance

REPONSE : L’assurance est exigée pour les sorties facultatives : sorties avec nuitée(s) ou occasionnellement incluant la pause du déjeuner ou dépassant les horaires. En revanche, elle n’est pas exigible pour les sorties obligatoires : régulières ou occasionnelles pendant le temps scolaire.

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